2025 – Assemblée générale à Issy-les-Moulineaux
Mercredi 2 avril 2025
Intervention du président
Jean-Louis Stalder président de la Fédération nationale des Spelc.

Intervention du commissaire aux comptes
Compte rendu de la mission d’audit de la Fédération nationale des Spelc au 31 août 2024.

Présentation du rapport financier
Laurent Giovannoli trésorier de la Fédération nationale des Spelc

Hervé Bétard trésorier adjoint de la Fédération nationale des Spelc

Interventions des syndicats adhérents
Spelc Versailles
Sophie Provendier présidente du Spelc Versailles et Gwenaëlle Mazeau.

Spelc Aquitaine
Sophie Mura présidente du Spelc Gironde.

Spelc Pays de la Loire
De gauche à droite Nathalie Courties-Jacquin, Myriam Dorval, Christine Le Clève, Céline Huchet.

Spelc Haute-Normandie
Xavier Renault président du Spelc Haute-Normandie.

Demande d’adhésion à la fédération du Spelc Provence-Alpes et Corse
Louis Lefort présente la demande d’adhésion à travers un diaporama relatant les premières actions en Corse.

Interventions des responsables de secteur
Commission du 1er degré (Hervé Bétard)
- Avancements promotions.
- Mouvement de l’emploi.
- Maîtres délégués.
- Congé de maladie ordinaire.

Commission des chefs d’établissement du 1er degré (Hélène Disaud-Puel)
- Directions multi-sites.
- Remboursement URSSAF.
- Élections TPE.
- Objectif élections CCM 2026.

Commission du 2nd degré (Catherine Blandin et Laurent Garde)
- Les maîtres délégués.
- Application du décret 2022–909 du 20 juin 2022 avec les accords sur l’emploi.
- La formation initiale.

Commission des retraités (Solange Bourges et Jean-Yves Murgue)
- Importance de la présence des retraités.
- Présentation de la Fnar et de la CFR.
- Remerciement à Claire Merckling.
- Présentation des activités de la commission.
- Journées des retraités-relais.

Commission des salariés des établissements privés (Vinciane Giacomotto et Anne-Laure Carré)
- Commission paritaire permanente de négociation et d’interprétation (CPPNI).
- Négociations annuelles obligatoires (NAO).
- Travaux paritaires.
- Mutuelle santé.
- Prévoyance, formation, prévention.

Commission agricole (Thibaut Lebreton)
- Loi d’orientation agricole du 24 mars 2025.
- Initiatives nationales de formation.
- Stratégies pour les élections 2026.
- Rôle du Spelc dans l’enseignement agricole.

Service des droits sociaux (Stéphanie Schnell)
- Évolution des garanties statutaires État.
- Détails de la protection sociale complémentaire apportée par l’État.
- Prévoyance des salariés des établissements privés.
- Complémentaire santé à venir pour les enseignants.

Service juridique (Bénédicte Landat)
- Présentation de l’équipe du service juridique.
- Comment saisir le service juridique ?
- Domaines d’intervention variés.
Proclamation des résultats des votes
Didier Gatouillat présente les résultats des votes du rapport d’activité, du rapport financier, de l’affectation du résultat 2023–2024, du montant de la cotisation fédérale et de l’adhésion du Spelc Provence-Alpes et Corse à la Fédération nationale des Spelc.

Carrefours catégoriels
Second degré

CSE

Salariés des établissements privés.

Retraite

Agro

Retraités

1er degré

Devenir militant

Droits sociaux

Formation

Jeudi 3 avril 2025
Interventions des responsables de secteur
Commission retraite (Mado Menzein et Ronan Perron)
- Site de l’assurance retraite.
- Circulaire Cnav sur le Retrep.
- Accord interprofessionnel.
- Régime additionnel de retraite.
- Classeur de calcul.

Commission formation (Jean-Louis Curnier)
- Formation des personnels de droit public (enseignants).
- Formation des personnels de droit privé (Sep).
- Formation continue.
- Formation initiale.
- Changer de métier.
- Personnels Sep : les CQP.
- Évolution professionnelle.

Intervention de la Mutuelle Saint Christophe (MSC)
Jérôme Noyon, inspecteur commercial de la MSC, l’un des partenaires du Spelc, présente les nouveaux produits et propose une réflexion sur l’incidence des évènements climatiques dans le domaine assurantiel.

Intervention de M. Pierre Erbs
- Membre du Conseil économique social et environemental (Cese)
- Président de la Confédération française des retraités (CFR)
- Secrétaire général de "Générations Mouvement"

Retour sur les élections TPE
Anne-Laure Carré, directrice de campagne, présente les résultats des élections.

Élections CCM 2026
Sébastien Blandin, directeur de campagne, présente l’équipe de campagne des élections CCM 2026. Avec Jean-Yves Murgue, directeur adjoint de campagne, il fait le point sur les élections CCM 2022 et sur les enjeux du prochain scrutin.

Clôture par le président
Jean-Louis Stalder, président de la Fédération nationale des Spelc clôt l’assemblée générale.
