Stage ou master non validé
Stagiaires qui n’ont pas le master mais qui réussissent le concours
L’obtention d’un contrat provisoire est conditionnée par la détention du master ou d’un titre ou diplôme reconnu équivalent. Si ce n’est pas le cas, vous ne pourrez effectuer votre stage mais conserverez le bénéfice du concours jusqu’à la rentrée scolaire suivante. Si, lors de cette nouvelle rentrée scolaire, vous pouvez justifier de la condition de diplôme, vous bénéficierez d’un contrat ou d’un agrément provisoire et pourrez accomplir l’année de stage. Sinon, vous perdrez le bénéfice du concours.
Stagiaires dont le stage serait validé mais qui n’ont pas le master (prorogation)
L’obtention d’un contrat définitif étant conditionnée par la détention du master, la durée de stage est prorogée d’une année et le contrat provisoire est renouvelé pour une durée d’un an.
Ceux qui ne peuvent toujours pas justifier de la condition de diplôme exigée après l’année de prorogation perdent le bénéfice de l’admission au concours.
Les stagiaires en prorogation participent au mouvement de l’emploi de l’année scolaire qui suit leur session de concours. Ils sont obligatoirement affectés dans un nouvel établissement sur un support à mi-temps.
À l’issue de la prorogation de stage, et sous réserve de l’obtention du master, ils participent à nouveau au mouvement de l’emploi afin d’obtenir un contrat ou un agrément définitif.
Stagiaires non validés en fin d’année de stage (renouvellement)
Ils peuvent être autorisés à accomplir une deuxième et dernière année de stage dans l’académie dans laquelle ils ont effectué leur première année de stage. Leur contrat provisoire est renouvelé pour une durée d’un an.
Le renouvellement de stage s’effectue dans un nouvel établissement de l’académie sur proposition du recteur.
Ces stagiaires participeront au mouvement en vue de la rentrée scolaire qui suit afin d’obtenir un contrat définitif, sous réserve de la validation de leur seconde année de stage.
Si, à l’issue du renouvellement de stage, ils ne sont pas déclarés aptes, ils perdent alors le bénéfice du concours.
Stagiaires en prolongation de stage
En cas d’interruption durant l’année de stage (congés pour maladie au-delà de 36 jours, maternité, paternité, etc.), les stagiaires participent au mouvement en vue de la rentrée scolaire et réalisent leur prolongation de stage sur l’affectation ayant vocation à devenir leur poste définitif, après leur évaluation et l’obtention de leur contrat définitif.
La date d’effet du contrat définitif sera celle de la fin de la période de prolongation après déduction des 36 jours d’absence admis.
Si la validation n’a pas lieu à la fin de la prolongation, ils doivent participer à nouveau au mouvement de l’emploi, avec la priorité associée au contrat définitif C. Cette période déclenche une seconde et dernière année de stage.
Les stagiaires prolongent leur stage selon les modalités applicables quand ils l’ont commencé.
Stagiaires ayant obtenu l’autorisation de réaliser leur stage à mi-temps sur deux années scolaires
Ils ne participent au mouvement qu’au cours de la deuxième année.